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    SITE WEB EN MAINTENANCE
    Les données actuelles du présent site en ligne sont sujettes à maintenances et évolutions sans préavis
    , Nous apportons néanmoins des informations actualisées directement aux clients en cours de commande ou de prestation.

    Chers clients, l'acceptation des présentes conditions générales a pour effets l'engagement du prestataire et du client au regard des règles et des lois qui s'appliquent sur le territoire Français métropolitain ou d'outremer.

    La signature et le règlement d'un bon de commande proposé par digigraphic ou ses prestataires, induisent l'acceptation sans réserves des présentes conditions générales définies ci-après :

    Article 1. Définitions
    :
    DIGIGRAPHIC EIRL désigne la structure propriétaire des domaines et applications proposés par les sites web : www.photographes-sud.com . www.photographe-ardeche.com . www.digigraphic.net . www.creations-web.net
    Digigraphic désigne le propriétaire des site web
    Digigraphic désigne distinctement le(s) prestataire(s) chargé d’exécution d'une commande avec son client, à l'exception des prestataires indépendants mis en relation avec leur propre enseigne et responsabilités.
    Le client est désigné comme toute personne physique ou morale intègre et majeure ayant passé une commande directement avec Digigraphic ou ses prestataires indépendants mandatés à cet effet.
    Une commande désigne une transaction contractuelle entre le client et le prestataire désigné à cet effet.
    Elle est matérialisée par l’édition d’un devis au format numérique et imprimable et elle considérée comme valide après la signature d’un bon de commande au format papier et à réception du premier acompte de réservation.
    Le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compté de la date stipulée sur le bon de commande ou le cas échéant sur le titre de paiement.

    Article 2. Objet
    Digigraphic propose la réalisation et la conception infographique sur tous supports numériques ou autres supports matérialisés imprimables. Cela incluant la création infographique et le design, la prise de vue, la post-production, le traitement informatique, la diffusion numérique et matérialisée, l'illustration,l’édition, la publication ( liste non exhaustive )
    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre d'une commande.

    Article 3. Prise de commande
    Toute commande sera prise en compte sous les conditions suivantes:


    1. Le client signe et retourne par courrier au prestataire le devis original / bon de commande papier avec la mention manuscrite « Bon pour accord », cette action implique sans réserve l'acceptation par le client des présentes conditions générales
    2. L'acompte dû accompagne le bon de commande, il est réglé et libellé en nom du client qui a signé le bon de commande.
    3. Digigraphic ou son prestataire approuve et valide le bon de commande qui sera publié en ligne dans l'espace sécurisé du client, accéssible durant toute la prestation avec un code d'accès sécurisé
    4. Le client accepte les prises de vue des personnes et des biens dans la cadre de son reportage et dans un cadre d'utilisation "libre de droit" envers le preneur de vue et digigraphic,

    * à cet effet il ne pourra pas exercer de droit à l'image envers Digigraphique ou le prestataire, et ne s'opposera pas à la diffusion de son reportage.
    le client pourra cependant demander par courrier officiel en lettre recommandées AR, à la limitation d'affichage ou la suppression de son reportage. En cas de rejet du moyen de paiement par l’organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée et le client fera l'objet d'une procédure de recouvrement si aucune solution amiable n'est trouvée dans les 15 jours suivant l'incident.

    Article 4. Validité du devis
    Il est porté à l’attention du client que les devis comportent une date limite d’échéance signalée par la mention « valable jusqu’au… ».
    La limite de validité d'un devis est en principe de 8 jours . Aucun devis expiré ne pourra être exécutée, sauf accord explicite mentionné par le prestataire avec son client.
    Passée la date d’échéance du devis, il appartient au client de refaire une nouvelle demande de devis valant nouvelle commande si acceptation des deux parties.

    Article 5. Moyens de paiement
    Toutes les commande sont payables en euros par chèque, virement bancaire ou espèce. Digigraphic n'a en aucun cas connaissance des coordonnées bancaires du client.
    Le(s) règlement sont libellé et adressé nominativement au prestataire qui est chargé d'exécuter la commande du client.

    Article 6. Prise d'effet de la commande
    Pour que la commande puisse être validée, le devis signé par le client devra comporter toutes les indications précises de l'évènement.
    Digigraphic s’accorde le droit de ne pas valider une commande si le délai de retour du devis signé dépasse la date limite de validité, et/ou l'absence de versement de l’acompte, ou le changement de date sans l'accord préalable de Digigraphic
    Dans tous les cas, la commande serait suspendue ou annulée sans que le client ne puisse réclamer quelque dédommagement que ce soit.

    Article 7. Règlement
    Lorsque tous les éléments sont réunis pour la validation de la commande, Digigraphic édite le bon de commande qu’il soumet au client par courrier numérique et/ou postal.
    Le client valide le bon de commande par sa signature, mention manuscrite et son règlement.
    L'acompte de la commande est de 40% du montant totale, il est payable et joint à la souscription du bon de commande. La commande est réputée exécutable 14 jours après réception du versement de l'acompte
    En cas d'éxécution d'une formule avec livraison différée de produits, le règlement se fera en 3 phases :
    * versement à la commande d'un acompte par chèque ou virement inter-bancaire de 40% du montant total
    * versement au jour de prise de vue d'un second acompte de 40% du montant total
    * versement du solde de 20% après validation en ligne du reportage par le client et avant le lancement de fabrication des produits et livraison des produits

    Article 8. Validation de la commande
    Le bon de commande reprend la date et le lieu du reportage, le type de prestations et les produits commandés, le montant total de la prestation et les conditions d’exécution du devis.
    Le bon de commande assorti des conditions du reportage est le seul document attestant de la validation de la commande qui lie contractuellement Digigraphic et son client.
    Les conditions de reportage sont explicitées dans un document annexe en format imprimable, et joint avec le bon de commande.
    La non conformité ou non provision d'un titre de règlement par chèque, mandat postal ou virement annule irrévocablement la réservation d'une commande.
    Le titre de règlement non conforme sera retourné par courrier recommandé à son propriétaire émetteur du titre, sous 2 jours ouvrés.

    Article 9. Modification de date
    Sous 14 jours après validation de la commande, la date du reportage est réputée exécutable et non-modifiable.
    Le client pourra éventuellement faire la demande d'un différé de date pour des raisons de force majeure, dans un délai maximum de 30 jours après la date de signature du bon de commande.
    l'acompte versé vaudra avoir pour une nouvelle commande qui devra être réalisée dans un délai maximum de 12 mois.
    (voir également Art.19)
    Une modification ne pourrait intervenir qu’après l'accord écrit de Digigraphic et uniquement en fonction d'une disponibilité pour une nouvelle date.
    Si aucun accord n’a pu être trouvé avant le terme de ce délai Digigraphic annulera la commande, l’acompte du client n'étant pas récupérable au titre de l'article 19 des présentes conditions générales.

    (voir également Art.19 des présentes conditions générales)

    Article 10. Prise de renseignements
    Dès la validation de la commande, Digigraphic fait parvenir au client des éléments de renseignement que ce dernier devra compléter précisément et renvoyer sous 30 jours ouvrés.
    Le client veillera en particulier à l’orthographe correcte de ses noms et prénoms et adresse de livraison / facturation.
    Digigraphic ne pourra pas être tenu pour responsable de la mauvaise orthographe d’un nom du client sur un produit si cette orthographe ne correspond pas à celle de la fiche de renseignement.

    Article 11. Confidentialité
    Les données recueillies via la fiche de renseignement pourront être stockées durant 12 mois dans des fichiers informatisés de Digigraphic sans exploitation commerciale concédée à des tiers.
    Le CLIENT dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
    Ce droit peut être exercé à tout moment via le formulaire de contact ou par courrier. Les informations obtenues via la fiche de renseignements sont des données considérées comme confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à un tiers, selon les disposition de la CNIL

    Article 12. Préparation de la commande
    Les devis sont assortis d'une notice au format imprimable Pdf afin de préciser les conditions retenues du reportage et d’installer une convivialité avec les clients.
    En acceptant le devis, le client prend connaissance des conditions précises de prise vue et de tous les conseils du prestataire


    Article 13. Validation de Reportage et Produits
    A part le cas d’une commande avec remise directe et unique de support numérique le jour même sur site,
    Toute commande donne lieu à une sélection initiale des supports par le client lui même, dans son espace client sécurisé en ligne.
    La validation en ligne par le client des photos réalisées pour son reportage implique et valide la conformité au bon de commande, le client confirme par cette action son acceptation du reportage réalisé. Toute contestation ultérieure ne sera donc pas recevable.
    Digigraphic met à disposition du client un espace privé de d'information de la commande et de sélection de photos sur son site internet .
    Il est remis au client un identifiant et un mot de passe pour accéder à son espace privé en ligne sur le site internet
    * Les produits de la commande sont explicités sur l’espace privé du client jusqu'au terme de la commande .
    * Le client peut imprimer sa fiche client durant toute l'éxécution de la commande.
    * Les caractéristiques des produits sont spécifiés au client par le bon de commande.
    * Un espace de sélection et de validation du reportage réalisé.


    Article 14. Sélection des produits
    Digigraphic ne pourra être tenu pour responsable d’un retard de livraison si le client demande une modification de ses produits plus de 15 jours après signature de la commande.

    Article 15. Livraison des Produits
    Les produits commandés par le client lui sont remis après réalisation soit en main propre, soit livrés par courrier postal en colis recommandé suivi
    Les produits sont livrés dans un emballage cartonné et renforcé spécialement étudié pour ce type de transport.
    Les délais de livraison sont en moyenne de 4 à 6 jours ouvrables mais dépendent du délai d'acheminement de La Poste.
    Digigraphic ne peut être tenu responsable des retards de la Poste, les délais sont donnés à titre indicatif.
    A la remise du colis, le client doit vérifier l'état de l'emballage en présence du livreur et constater l'intégrité des produits .
    En cas de dommage, le client doit faire une réclamation immédiate aux services postaux dans les 2 jours et nous informer dans les plus brefs délais par lettre recommandée
    Le client est responsable de l'adresse fournie lors de sa commande, aucune réclamation ne sera acceptée si l'adresse fournie est erronée.

    Article 16. Réserve de propriété
    Conformément à la loi n° 80335 du 12 mai 1980, les produits livrés restent l’entière propriété de Digigraphic jusqu'à leur complet règlement le cas échéant.

    Article 17. Licences d’utilisation et droits
    Une commande prévoit la sauvegarde des travaux réalisées sur support numérique, et/ou support matérialisé en haute définition (HD) ou en basse définition (BD).
    Le prestataire défini généralement les illustrations réalisées ou capturées comme libre de droits.
    Digigraphic peut également décider de l'exercice de droit, ce qui est toujours explicitement mentionné dans le bon de commande et soumis préalablement à l'approbation du client.

    Article 18. Caractéristiques des supports livrés
    Les supports numériques sur CD/DVDrom sont livrés avec les caractéristiques de Format JPEG haute définition A4 minimum et une résolution de 300 Dpi.
    Ces supports ISO contiennent les archives numériques des photos réalisées, permettant un traitement ultérieur par le client avec un logiciel spécifique et l'impression des photos .
    Les supports numériques ISO CD/DVDrom ne sont pas adaptés pour être visionnés sur un téléviseur et lecteur CD-DVD-blue ray, mais sont facilement transférable sur une clef USB de capacité minimale 5 Gb

    Les livres photos recoivent la définition maximale que peuvent supporter leurs tailles d'impression ex : photo centrée de 19x27 pour un livre XL de 30x30 cm à 300 Dpi .
    La réalisation des supports d'édition répondent aux critères de qualités d'impression qui sont mentionnées dans le bon de commande.
    La visualisation et le traitement des supports numériques CD/DVDrom est possible uniquement sur un écran de système informatique (Windows ou Mac ) dont les caractéristiques minimales sont de 1920x1080 pixels en résolution minimale de 80 Dpi, avec un réglage de colorimétrie et de contraste standard.
    L'utilisation d'un lecteur dvd ou blue ray de salon et un écran de téléviseur ne permet pas la visualisation des supports qui sont uniquement destinés aux archives et/ou retraitements numériques HD des photos.
    Digigraphic ne pourra être tenu pour responsable de l'inadaptation du matériel multimédia du client ou d’une déterioration de qualité des supports si ceux-ci ont été malmenés ou modifiés par le client lui même.

    Article 19. Annulation
    Le client peut annuler sa commande jusqu’à 14 jours après versement de l'acompte sans être redevable de pénalité, date figurant sur le moyen de paiement faisant foi.
    Toutes sommes déjà versées par le client lui seront intégralement restituées sous quinzaine sans autre formalité
    Au delà de ce délai légal de rétractation de 14 jours l'acompte versé n'est pas récupérable.

    Pour des raisons majeures, digigraphic peut annuler une commande jusqu'à 14 jours avant la date de l'évènement en avertissant le client par mail certifié et par téléphone.
    Digigraphic assure sous 7 jours, le remboursement totale des sommes versées par le client par courrier recommandé.


    Article 20. Réclamation
    Si un litige intervient durant le reportage et en l'absence de solutions amiables Digigraphic peut annuler le reportage et la continuité d'une commande sans autres résolutions.
    A cet effet, seul l'acompte versé par le client reste dû au titre des frais de reportage et de déplacement, Digigraphic ne sera tenu à aucune réalisation ou remise de produits
    Si un litige intervient après le reportage et le règlement du solde (et/ou) livraison des produits finis au client, Digigraphic demandera par email officiel le retour intégral des produits dans leur emballage d'origine dans un délai maximum de 15 jours, au fin d'expertise .
    Les frais de port seront remboursés au client sur la base tarifaire postale 2014 d'un envoi colissimo recommandé avec signature en taux de protection R2 : soit 15 euros en moyenne 2014 pour un colis de 1.4 Kg
    Digigraphic se dégage de responsabilité si le produit était endommagé par le fait d'un mauvais traitement ou d'insuffisance de protection pour le transport.

    CONSTAT :
    Si le constat fait apparaître un grief du fournisseur d'impression une non conformité au bon de commande et/ou une malfaçon de fabrication des produits :
    * Digigraphic s'engage à refaire le(s) produit(s) concerné(s) avec livraison au client sous 30 jours ouvrés maximum sans frais de port pour le client.
    * En cas d'absence de retour des produits sous 15 jours après la date officielle de livraison au client: Digigraphic considerera l'absence de problèmes et cloturera son dossier
    * Si Digigraphic constate une malfaçon ou/et non conformité au bon de commande sans possibilité de réparation, un dédommagement unique de 25% des sommes versées sera adressé au client sous 30 jours ouvrés
    INFO : Digigraphic réalise une commande dans le cadre unique de ses obligations de moyens, la résultante " photo artistique " des prises de vue ne pouvant être que subjective.

    Article 21. Acceptation
    Si une ou plusieurs stipulations de la présente convention sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente,
    les autres stipulations garderont toute leur portée. Les deux parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus du contenu de la clause initialement arrêtée.
    Les présentes conditions générales et conditions tarifaires sont sujettes à évolution sans préavis, autre que mention stipulée au client dans le bon de commande. Conditions générales applicables en droit Français sur la juridiction de compétence territoriale.


    MENTIONS LEGALES
    Site web en maintenance
    Nom d'exploitation: DIGIGRAPHIC
    Siret/Siren : 521 198 499 00019
    code APE/NAF : 7410 Z
    Exploitant : Mr Patrice Gellato
    Siège : la grangette 07110 Joannas
    Les présentes informations sont en cours d'évolution et régulièrement mise à jour

    Publication webmaster : Digigraphic web
    contact : digigraphic.info@gmail.com

    DIGIGRAPHIC / INPI : Tous usages des composantes conceptuelles, techniques et graphiques de ce présent site internet sont strictement interdits.
    Nous informons également que ce site fait l'objet d'un enregistrement de protection à l'INPI
    INFO : Les supports d'illustrations en cours de mise à jour sont réputés de notre propriété ou sous licence d'exploitation légale avec nos partenaires officiels
    Hébergement web : ovh sas au capital de 10 000 000 €
    RCS Roubaix – Tourcoing

    CNIL : COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    8 Rue Vivienne - CS30223 - 75083 PARIS CEDEX 02
    Le présent site internet fait l'objet de la déclaration simplifiée CNIL sous référence à la norme NS 48 conformément aux dispositions sur la collecte de données non sensibles et nécessaires au traitement d'un fichier client.
    Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
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    DECHARGE DE RESPONSABILITE
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    La visualisation d'un reportage photo ou vidéo par le client nécessite un dispositif informatique adapté, notamment par la taille et la qualité de l'écran.
    Il n'est pas possible pour le client de faire la sélection en ligne de ses photos ou de visionner la qualité réelle des produits finis de son reportage au moyen d'un smart phone ou de tout système dont l'affichage est inférieur à 1920x1080 pixels.
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    Digigraphic annonce en toute honnêteté que les activités du monde de l'image n'impliquent pas d'obligation de résultat. Digigraphic informe les clients que les photos attendues d'un reportage sont conformes au profil de colorimétrie Icc Nikon Srgb pour l'impression album, et au profil Icc Nikon Srgb 4.0.0.3002 pour écran vidéo.
    Digigraphic ne peut être responsable du déréglage,non calibrage ou inadapation du matériel informatique ou multimédia des clients
    Les photos d'illustrations de nos sites sont affichées à titre non-contractuel et ont pour seul but une représentation thématique vidéo-photographique.

    INFO CLIENT :
    Digigraphic effectue la prise de vue et une infographie de qualité standard grand public pour ses clients, afin de réaliser avec ses partenaires, l'impression finale de produits matérialisés tel que livre album photos, photos sur toile, et autres supports d'impression.
    Nos critères répondent aux standards de l'image grand public, sans prétendre à des réalisations perfectionnistes, artistiques subjectives, ou de reportages effectués avec des personnes dont l'esthétique de pose est particulièrement favorable.
    Digigraphic ne s'annonce pas comme un " virtuose de l'art photographique " mais comme un acteur pluri-diciplinaire du monde de l'image destiné à un très large public.
    Digigraphic ne peut garantir la réussite d'un reportage, par la survenue de contraintes, de modifications de contexte, de désagréments ou de manière générale, de tout évènement perturbant venant se produire avant ou durant un reportage
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    COPYRIGHT
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    Ils ne doivent en aucun cas faire l'objet de reproduction, diffusion, vente, location ou cession, les numéros de licences d'exploitations sont disponibles sur demande
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    ADHERER AU COLLECTIF LCDP
    Le 'collectif LCDP ' annexe de Digigraphic est un groupement de photographes et vidéaste constitué en une association de fait.
    Cette association permet de mettre directement en relation les clients souhaitant faire le choix d'un photographe situé sur leur secteur géographique .
    Nous pouvons accueillir des personnes et entreprises de l'image souhaitant promouvoir leurs activités dans le cadre des prérogatives que leur accordent leur statut d'exercice.
    Digigraphic ne peut être en aucun cas responsable des activités de ces tiers, et nous demandons à ce titre aux postulants, des informations actualisées :
    * Leur numéro de siret et code APE, leur assurance RC professionnelle, et l'accès à leur galerie photo / vidéo . consultez la rubrique LCDP

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